Déposée par voie électronique le 21 janvier 2015 par monsieur philippe mary
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « excellium domotique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-07 du 13 février 2015.
Le déposant est monsieur philippe mary domicilié(e) 6 chemin des basses brunes - 94880 - noiseau - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. philippe mary domicilié(e) 6 chemin des basses brunes - 94880 - noiseau - France.
La marque excellium domotique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. philippe mary - 6 chemin des basses brunes - 94880 - noiseau - France
M. philippe mary - 6 chemin des basses brunes - 94880 - noiseau - France
Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Serrurerie et quincaillerie métallique ; coffres-forts ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.
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